Marque enregistrée - Marque en vigueur

Global WattSystem
PHOTON GROUP, SAS

Numéro de dépôt :
4160095
Date de dépôt :
25/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2025
Global WattSystem de PHOTON GROUP

Présentation de la marque Global WattSystem

Déposée par voie électronique le 25 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHOTON GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Global WattSystem » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHOTON GROUP domicilié(e) CAMPUS VEOLIA, 25 AVENUE LIONEL TERRAY, CS 10 032 - 69881 - MEYZIEU CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 146 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHOTON GROUP, M. PATRICK LEBAILLY domicilié(e) CAMPUS VEOLIA, 25 AVENUE LIONEL TERRAY, CS 10 032 - 69881 - MEYZIEU CEDEX - France.

La marque Global WattSystem a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4160095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Global WattSystem arrivera à expiration en date du 25 février 2025.

PHOTON GROUP a également déposé les autres marques suivantes : PHOTON GROUP


PHOTON GROUP, SAS - CAMPUS VEOLIA, 25 AVENUE LIONEL TERRAY, CS 10 032 - 69881 - MEYZIEU CEDEX - France - SIREN 790146211


PHOTON GROUP, M. PATRICK LEBAILLY - CAMPUS VEOLIA, 25 AVENUE LIONEL TERRAY, CS 10 032 - 69881 - MEYZIEU CEDEX - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.